Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Violette Mauve
Patrice CHEVALIER

Numéro de dépôt :
3809153
Date de dépôt :
24/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/02/2021
La Violette Mauve de Patrice CHEVALIER

Présentation de la marque La Violette Mauve

Déposée par voie électronique le 24 février 2011 par Patrice CHEVALIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Violette Mauve » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-11 du 18 mars 2011.

Le déposant est Patrice CHEVALIER domicilié(e) 0 Quartier les Bourelles - 84110 - Vaison la Romaine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrice CHEVALIER domicilié(e) 0 Quartier les Bourelles - 84110 - Vaison la Romaine - France.

La marque La Violette Mauve a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3809153.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Violette Mauve est expirée depuis le 24 février 2021.

Patrice CHEVALIER a également déposé les autres marques suivantes : JUSTIN JUSTIN TIT GOUTTE , TU ME FAIS TOURNER LA TETE


Patrice CHEVALIER - 0 Quartier les Bourelles - 84110 - Vaison la Romaine - France


Patrice CHEVALIER - 0 Quartier les Bourelles - 84110 - Vaison la Romaine - France


Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.